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2. PUBLICATION et HEBERGEMENT
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- le présent site web est édité par :
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Fax 04 73 15 15 10
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- le présent site à été développé en CMS Drupal
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- le Site est publié par :
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Tél. : +33 (0) 3 84 42 36 81
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Numéro individuel d'identification de TVA : FR 06 347 571 077
n° CNIL : 1426729
Directeur de la publication : Pierre Bourbon
Adresse de contact : p.bourbon@bourbon-di.fr
3. DONNEES PERSONNELLES
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Pour plus d’information sur la loi "Informatique et libertés", vous pouvez consulter le site internet de la CNIL(*).
(*) CNIL Commission nationale de l’informatique et des libertés
4. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
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5. CONTENU DU SITE
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8. DROIT APPLICABLE
Le Site et les présentes Conditions Générales et Notice légale sont soumises au droit français et sont rédigés en français.
Les Parties conviennent qu’en cas de litige pouvant surgir concernant l’exécution ou l’interprétation des Conditions, elles s’efforceront de trouver une solution amiable.
En cas d’échec de cette tentative de résolution amiable du différend, celui-ci sera porté devant les Tribunaux compétents.
9. RECLAMATIONS
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